Des conditions distinctes régissent le dépôt et l’évaluation d’une candidature.
Opérateur et portée
Le programme est organisé par la European Beauty Federation (EUBF), association inscrite en Suisse sous l’IDE CHE-334.396.128, Rue Adhémar-FABRI 2, 1201 Genève, Suisse.
Le registre décrit une distinction précise; il ne constitue ni une licence publique, ni une autorisation réglementaire, ni une certification de produit.
Utilisation autorisée
Les déclarations doivent être exactes, vérifiables et accompagnées de droits suffisants sur les documents fournis.
Exactitude
Le registre décrit une distinction précise; il ne constitue ni une licence publique, ni une autorisation réglementaire, ni une certification de produit.
Propriété intellectuelle
Les marques IBA ne peuvent être utilisées que pour un enregistrement actif et conformément au guide de marque.
Disponibilité
L’accès est limité au personnel autorisé, aux évaluateurs désignés et aux prestataires nécessaires. Les données ne sont pas vendues.
Questions
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