Contenu du registre
Le registre indique le nom approuvé, le pays ou la région, le prix, le niveau, la citation et la référence unique.
Attribution
Le jury peut décerner une Nomination, un Prix d’Or ou un Grand Prix d’Or selon l’évaluation d’ensemble consignée pour le dossier.
Vérification
Un certificat ou une déclaration peut être contrôlé à partir de son inscription au registre public.
Usage du titre
Le bénéficiaire emploie l’intitulé complet et le niveau inscrits au registre, conformément aux règles d’usage de la marque.